Bruno Delmas


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Delmas (Bruno, Alain, Pierre)
major
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000048385339(source JORF)
nomination
11 Novembre 202311/11/2023
De: Delmas (Bruno, François, Gabriel)
directeur d'études ; 42 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="42"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000021574032(source JORF)
nomination
01 Janvier 201001/01/2010
De: DELMAS (Bruno)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2006 les lieutenants de police
Liste utile
JORFTEXT000019284633(source JORF)
promotion
05 Août 200805/08/2008
De: Delmas (Bruno)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2006 les lieutenants de police
Liste utile
JORFTEXT000000267550(source JORF)
promotion
31 Août 200631/08/2006
De: Delmas (Bruno, Alain, Pierre)
premier maître ; 29 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2004-12-31"
medaille_militaire
annees_service="29"
JORFTEXT000000789764(source JORF)
décoration
29 Avril 200529/04/2005
De: Bruno Delmas
Objet:
au bureau de la commission de publication du comité des travaux historiques et scientifiques
Vice-président
Groupe:
Comité des travaux historiques et scientifiques
JORFTEXT000000240431(source JORF)
nomination
30 Décembre 200430/12/2004
De: Delmas (Bruno)
Objet:
membres titulaires du comité des travaux historiques et scientifiques, affectés aux sections ci-après
Section d'histoire contemporaine et du temps présent
Groupe:
Comité des travaux historiques et scientifiques
JORFTEXT000000218042(source JORF)
nomination
16 Septembre 200016/09/2000
De: Delmas (Bruno)
secrétaire
Objet:
membres du comité local d'organisation de ce congrès
Groupe:
Comité des travaux historiques et scientifiques
JORFTEXT000000198642(source JORF)
nomination
30 Janvier 199730/01/1997
De: Delmas (Bruno)
président
Objet:
au comité des travaux historiques et scientifiques
au titre des sections et commissions
Section d'histoire moderne et contemporaine
Composition du bureau
Groupe:
Comité des travaux historiques et scientifiques
JORFTEXT000000742909(source JORF)
nomination
05 Juin 199605/06/1996
De: Delmas (Bruno, François)
archiviste, professeur à l'Ecole nationale des chartes ; 30 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Ministère de la culture"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Delmas (Bruno)
membre de la section
Objet:
membres du Conseil supérieur des archives
représentants des organismes professionnels
Sur proposition de la section d'histoire moderne et contemporaine du comité des travaux historiques et scientifiques
Groupe:
Conseil supérieur des archives
Comité des travaux historiques et scientifiques
duree="trois ans"
JORFTEXT000000714562(source JORF)
nomination
29 Novembre 199429/11/1994
De: Delmas (Bruno)
Objet:
La commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'intégration dans le cadre d'emplois des bibliothécaires territoriaux
1o
représentants des collectivités territoriales désignés par les membres élus du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
3o
personnalités désignées parmi les membres en fonctions ou honoraires du Conseil d'Etat et de la Cour des comptes parmi les professeurs en fonctions ou honoraires de l'enseignement supérieur ou parmi les fonctionnaires chargés de missions d'inspection
Titulaire
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT)
Conseil d'État
cour_comptes
JORFTEXT000000728981(source JORF)
composition
01 Janvier 199401/01/1994
De: Delmas (Bruno)
membre de la section
Objet:
comme membres du Conseil supérieur des archives
représentants des organismes professionnels
Sur proposition de la section d'histoire moderne et contemporaine du comité des travaux historiques et scientifiques
Groupe:
Conseil supérieur des archives
Comité des travaux historiques et scientifiques
duree="trois ans"
JORFTEXT000000539197(source JORF)
renouvellement
25 Juillet 199125/07/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.